Déposée le 7 août 2002 par SCHLICK Joseph
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « JOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-37 du 13 septembre 2002.
Le déposant est SCHLICK Joseph domicilié(e) 7 rue des Chaumes,67400 ILLKIRCH - 67400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHLICK Joseph domicilié(e) 7 rue des Chaumes,67400 ILLKIRCH - 67400 - France.
La marque JOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOCALE est expirée depuis le 7 août 2012.
SCHLICK Joseph - 7 rue des Chaumes,67400 ILLKIRCH - 67400 - France
SCHLICK Joseph - 7 rue des Chaumes,67400 ILLKIRCH - 67400 - France
Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°405151 - Publication au BOPI 2005-01-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37
Presse (machines à usage industriel). Outils à main entraînés manuellement. Meubles. Etablis.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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